Les licences Creative Commons

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Les images, le texte, les sons, toutes ces ressources qu’on peut trouver sur internet ont des droits bien spécifiques. Il y a plusieurs moyens d’identifier rapidement si une ressource est libre de certains droits. L’un de ces moyens est de voir si une licence Creative Commons est appliquée dessus ou non. C’est quoi une licence Creative Commons et comment les identifier ? J’explique tout ça ici !

C’est quoi Creative Commons ?

Creative Commons est une association qui donne des solutions pour pouvoir libérer des œuvres de leurs droits de propriété intellectuelle, peu importe dans quel pays l’œuvre a été créée. Pour cela, l’association met à disposition à tous les auteurs, des licences valables et reconnues dans le monde entier ! Ce sont nos fameuses licences Creative Commons ou pour faire plus court, les licences CC.

Les droits sur les œuvres pouvant être complètement différents entre les pays, il n’est pas toujours facile de savoir comment libérer des œuvres. Ces licences permettent donc de faciliter l’utilisation des différentes ressources qu’on peut trouver sur internet (images, photos, texte, vidéo, musiques, etc.). Elle permet également aux auteurs qui veulent contribuer au monde libre de partager facilement et gratuitement leurs créations sur internet, ces licences pouvant garantir la liberté de ces œuvres.

Creative Commons donne un moyen rapide et facile de libérer et d’identifier les œuvres sous leurs licences. Elle utilise des pictogrammes qu’on appelle des symboles.

Les symboles Creative Commons

Creative Commons utilise 4 symboles pour représenter une liberté qui est accordée ou pas sur une ressource par son auteur.

  • Le symbole BY autorise l’utilisation d’une œuvre seulement si l’auteur est mentionné.
  • Le symbole ND autorise l’utilisation seulement s’il n’y a pas eu de modification dessus (sauf accord de l’auteur). En gros, vous pouvez utiliser une ressource sous ND en gardant son intégralité, ce qui veut dire : pas de retouche photo ou de modification de texte !
  • Le symbole SA autorise l’utilisation et la modification d’une œuvre seulement si elle est sous la même licence (sauf accord de l’auteur). En gros, une œuvre créée à partir d’une ressource sous licence SA doit être exploitée avec la même licence ou une licence compatible !
  •  Le symbole NC autorise l’utilisation de l’œuvre seulement à des fins non commerciales (sauf accord de l’auteur).

L’intérêt de ces symboles, c’est qu’ils peuvent être utilisés ensemble ! Ces symboles combinés entre eux vont créer les licences Creative Commons avec des droits et des conditions propres à chaque licence. Il existe malgré tout deux petites règles sur la combinaison de symboles, on ne peut pas les utiliser entre eux n’importe comment.

  • Il y a deux symboles qui ne sont pas compatibles entre elles. C’est les symboles ND (Interdiction de modifier) et SA (Partage sous les mêmes conditions). Le SA autorise la modification alors que le ND l’interdit, de ce fait, elles se contredisent et ne sont donc pas compatibles.
  • Le symbole BY (mentions de l’auteur) doit être obligatoirement présent dans une licence Creative Commons.

Avec tout ce petit mélange, cela nous donne 6 licences CC bien distinctes !

Les 6 licences Creative Commons

  •  La licence CC-BY est la licence la plus simple et la plus libre de toutes. Elle autorise l’utilisation, la modification et la commercialisation d’une œuvre. Les œuvres dérivés, qui sont en fait des œuvres modifiées, peuvent également être diffusés et vendus. Il y a cependant des conditions, il faut citer le nom de l’auteur, mettre un lien vers la source et mettre un lien vers la licence qui est utilisée.
  •  La licence CC-BY-SA est la même que la première, mais rajoute une condition supplémentaire. Elle oblige les utilisateurs à diffuser l’œuvre ou une œuvre dérivée sous la même licence, ou du moins vers une licence compatible.
  •  La licence CC-BY-ND donne également les mêmes libertés et les mêmes conditions que le CC-BY. Cependant, la licence oblige à diffuser l’œuvre seulement si elle n’a pas été modifiée.
  •  La licence CC-BY-NC, comme les deux cités plus haut, a les mêmes libertés et contraintes que le CC-BY, mais interdit la commercialisation de l’œuvre, même pour les œuvres dérivés !
  •  La licence CC-BY-NC-SA est plus restrictive que les autres, elle combine les droits et les conditions de CC-BY, CC-NC et CC-SA. Cette licence est néanmoins compatible avec le CC-BY-SA. Vous pouvez par exemple utiliser une œuvre sous CC-BY-SA, la modifier pour créer une œuvre dérivée et la distribuer sous la licence CC-BY-NC-SA
  •  La licence CC-BY-NC-ND est la plus restrictive de toutes, elle combine les droits et les conditions de CC-BY, CC-NC et CC-ND. Vous ne pouvez seulement qu’utiliser et diffuser l’œuvre en question, pas moyen de la modifier ni de la vendre.

Bien entendu, toutes ces contraintes peuvent ne pas être respectées si l’auteur a donné son accord de le faire. Seule la citation de l’auteur reste obligatoire.

En cliquant sur les images, vous serez amené sur la page de la licence qui détaille exactement les droits et les conditions que propose une licence. C’est aussi ce type de lien qui va falloir mettre lorsque vous utilisez une ressource sous ces licences.

La 7e licence !

Je vous ai menti, il existe une 7e licence et elle a son propre symbole !

Symbole 0 de Creative Commons

Licence CC0

C’est une licence qui libère au maximum les droits d’auteur d’une ressource dans la limite exigée par la loi du pays du créateur. Elle autorise donc l’utilisation, la diffusion, la modification, la commercialisation de l’œuvre en question sans donner l’obligation de citer l’auteur.

Elle est très proche du domaine public, mais il ne faut pas confondre les deux. Une œuvre qui est dans le domaine public n’a aucun droit d’auteur (patrimoniaux en France) dessus, on peut donc l’utiliser comme on le souhaite. Une œuvre en CC0 a des droits d’auteurs dessus ! Ces droits-là autorisent des personnes à utiliser librement la ressource ! La différence est subtile, mais elle est bien là.

La France est un pays très protecteur quand il s’agit des droits d’auteurs. Il est impossible de faire entrer volontairement une œuvre de l’esprit dans le domaine public. De plus, les droits moraux reste à jamais à l’auteur, il est impossible par exemple d’utiliser une œuvre sans citer l’auteur car le droit moral français y oblige.

Les droits moraux sont supérieurs aux droits de licence ! Par conséquent, la licence CC0 en France est donc équivalente à CC-BY ! Faites donc attention, si l’auteur d’une ressource réside en France, met une œuvre sous licence CC0 et indique qu’il n’y a pas besoin de le citer, il peut quand même faire valoir ses droits si jamais il change d’avis !

Je veux utiliser une ressource sous licence Creative Commons, comment faire ?

Admettons, je vais utiliser une œuvre pour illustrer mon article, je vais faire l’exemple directement ici.

Je veux un smiley, je fais une recherche sur Google et je tombe sur cette page : https://thenounproject.com/term/smiley-face/127459/

Bien, j’ai envie de l’utiliser sur mon article, je repère assez vite sur le site que l’image en question est sous licence Creative Commons Exemple licence Creative Commons. En cliquant dessus je tombe sur la page de licence qui indique que c’est une licence CC-BY, la version 3.

Génial ! Je peux l’utiliser librement ! J’ai juste à le mettre dans mon article et hop !

Un smiley

Hmm, je dois quand même créditer l’auteur pour l’utilisation de son œuvre. Je repère également assez vite le nom de l’auteur ainsi qu’un lien vers son profil.

J’ai aussi le nom de mon smiley.Exemple auteur cité

Avec toutes ces informations, j’ai ce qu’il faut pour pouvoir utiliser légalement cette image. Il va falloir donc que je cite l’auteur quelque part dans l’article, je pourrai le faire en tant que légende de l’image ou en bas de l’article, dans la zone où je mets habituellement mes sources et les ressources que j’utilise.

Pour ce cas que je vais le mettre ici :

Dans l’idéal, la citation serait sous cette forme :

Smiley Face par Arslan Shahid sous licence CC-BY 3.0

  • Nous avons le nom de l’image ainsi qu’un lien pointant vers l’original
  • Le nom de l’auteur ainsi qu’un lien pointant vers son profil
  • La licence CC qui est utilisée ainsi qu’un lien pointant vers cette licence

Cette forme-là est aussi correcte :

Image par Arslan Shahid / CC-BY

Le nom de l’image peut être omis si le lien est mis, le lien de la licence pointe vers la bonne licence et le nom de l’auteur y figure toujours.

Par contre, celle-là est une citation incorrecte :

Image: Licence Creative Commons

  • Il n’y a pas le nom de l’auteur, ni de lien pointant vers le profil de l’auteur
  • Il n’y a pas de lien pointant vers l’original de l’image
  • La licence n’est pas indiquée précisément, il manque en plus le lien qui pointe vers la page de la licence utilisée

Je veux utiliser une licence sur une de mes œuvres, comment faire ?

Si vous voulez rendre libre une de vos créations sur internet, c’est très simple, Creative Commons propose un constructeur de licence qui vous permet de choisir une de leurs licences en fonction de ce que vous voulez sur les libertés qui seront accordées à votre œuvre. Le lien est ici !

Une fois votre licence faite, il n’y a plus qu’à copier le code que le site vous fournit vers votre site web et vos visiteurs seront informés de la licence que vous utilisez pour tel ou tel ressource !

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